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Qu'est-ce que le patrimoine ?

Ce terme semble recouvrir beaucoup de définitions. Une synthèse s'impose.

Marie Caillet

Mis à jour le 04-05-2023

patrimoine définition

 

Dans la poche
Le patrimoine englobe les actifs, les passifs et les droits.
En fiscalité, on distingue patrimoine brut et patrimoine net.
Le patrimoine désigne à la fois un héritage culturel mais se rapporte aussi aux biens d'un individu.

Qu'est-ce qui compose un patrimoine ?

Patrimoine : un seul terme, une diversité de sens. En effet, le patrimoine peut aussi bien s'entendre au sens concret (propriété, ensemble des possessions) que symbolique (héritage génétique, culturel...). En gestion de patrimoine, et plus largement dans le droit privé, on définit le patrimoine par « l'ensemble des biens qui appartiennent à une personne physique ou morale. Le patrimoine inclut les droits et actions s'y rapportant. »

Ainsi, dans le domaine juridique, un patrimoine englobe 3 catégories : les actifs, les passifs et les droits.

La catégorie des actifs regroupe tout simplement les biens. Soit :

  • les biens matériels comme les biens immobiliers, les meubles, les objets de valeur ;
  • les biens financiers comme les actions, les produits financiers, les comptes épargne ; 
  • les biens professionnels comme les fonds de commerce, les parts d’entreprise ou un titre de profession libérale.

Lors d'une succession, on hérite des biens, mais aussi des dettes. Elles font également partie du patrimoine et se désignent sous le terme de passifs. Il peut s'agir : 

  • de dettes (par exemple un remboursement en cours) ;
  • d'obligations (par exemple un versement de pension alimentaire). 

La dernière catégorie, celle des droits, concerne davantage le patrimoine professionnel et intellectuel :

  • droits de propriété intellectuelle (droit d'auteur, brevet) ;
  • droits fonciers (par exemple le droit d'usufruit) ;
  • droits à percevoir (pension alimentaire, rente).

Patrimoine brut, patrimoine net : quelles différences ? 

Vous l'aurez compris, un patrimoine n'est pas forcément constitué de biens matériels, et n'est pas forcément non plus synonyme de richesse. Raison pour laquelle, lors d'un bilan patrimonial, on fait la distinction entre patrimoine brut et patrimoine net

L'utilité ? Avoir une idée précise de la composition de votre patrimoine pour pouvoir activer les leviers fiscaux adaptés en vue de le consolider, de l'accroître ou de le sécuriser. 

Concrètement, voici comment distinguer le patrimoine brut et le patrimoine net : 

  1. le patrimoine brut est l'ensemble de vos actifs, passifs et droits ; 
  2. le patrimoine net représente l'ensemble de possessions, moins les passifs (dettes, obligations, devoirs).
Didier Aglas
L'avis de Didier Aglas
Conseiller en Gestion de Patrimoine

Pour déterminer patrimoine brut et net, on effectue le calcul suivant :
Patrimoine brut = actifs + passifs + droits
Patrimoine net = patrimoine brut - passifs

Ainsi, le patrimoine net sert à évaluer la richesse de votre patrimoine au moment où le bilan patrimonial est effectué par le gestionnaire de patrimoine. Toutefois, le patrimoine brut est également utilisé lors d'un bilan de patrimoine, car il permet de connaître vos points de faiblesse et de faire des préconisations en conséquence. 

Sources

Définition de patrimoine - dictionnaire-juridique.com
Patrimoine - fr.unesco.org
Gérer mon patrimoine - impots.gouv.fr
Impôts sur le patrimoine - bofip.impots.gouv.fr
Comment préparer la transmission de son patrimoine ? - amf-france.org
Comprendre la propriété intellectuelle - inpi.fr 

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Foire aux questions

🤷 Qu’est-ce que le patrimoine dormant ? 

Le patrimoine dormant désigne des biens de valeur ou des capitaux importants qui sont mis « en veille », c'est-à-dire qui ne sont pas utilisés pour générer de l’argent.

🤷 Quels sont les différents types de patrimoines ? 

Il existe différents types de patrimoine : le patrimoine individuel (l’ensemble d’actifs, de passifs et de droits détenus par un individu), le patrimoine culturel (l’ensemble des biens matériels ou immatériels constitutifs d’une identité sociétale), mais aussi la transmission de caractéristiques génétiques.

🤔 Comment faire grandir son patrimoine ?

Qu’on en hérite ou qu’on le construise brique par brique, le patrimoine est important pour garantir la sécurité d’un individu et/ou d’une famille. La meilleure façon de faire grandir son patrimoine est d’associer une gestion financière saine (budget contrôlé, effort d’épargne mensuel) et des investissements adaptés et diversifiés : ces deux stratégies vont permettre de générer des rendements et de renforcer ce patrimoine.  

🤔 À quoi sert la gestion de patrimoine ? 

La gestion de patrimoine permet de conseiller un client en dressant son bilan patrimonial, puis en proposant des placements et des méthodes d’optimisations fiscales, dans le but de renforcer son patrimoine. Ne reste plus qu'à trouver le bon CGP